Droits d'auteur

DROITS D'AUTEUR ET CESSION DE DROITS

Ma garantie --> Je suis adhérente à la Fédération Nationale des Storyboardeurs Français (FNSBF) et à l'Association Française du Cinéma d'Animation (AFCA).

Mes conditions

Je me réserve le privilège de garder mes droits d'auteur sur toutes mes créations, sauf exception alors négociable et définie dans un contrat de cession adapté à chaque prestation spécifique. 

C'est-à-dire que je conserve dans tous les cas la liberté d'utiliser les visuels que j'ai créée pour promouvoir mon travail sur tout type de support : presse, web ou autre.

C'est pourquoi vous verrez sur mes pages le texte suivant :

"Tous droits réservés pour tous pays @ Eva Van D - 2014

Il est strictement interdit, sauf accord préalable et écrit de l'auteur, de reproduire (notamment par photocopie ou numérisation) partiellement ou totalement les images mises en ligne sur ce blog (.jpeg, .pdf ou .gif), de les stocker dans une banque de données ou de les communiquer au public, sous quelque forme et de quelque manière que ce soit."

La partie négociable est la suivante : en règle général je cède le droit d'exploiter mes créations à des fins privés ou/et de communication, mais je fais valoir mes droits d'auteur afin de toucher des royalties si mes visuels sont utilisées à des fins commerciales (sur un un produit comme un t-shirt par exemple).

Selon l'entente sur les termes du contrat de cession entre le client et l'auteur, soit moi-même, je peux céder les droits exclusifs des oeuvres sous forme d'un prix forfaitaire sur plusieurs mois ou années. 

Par exemple : un personnage ou un logo - droits exclusifs d'exploitation (communication et commercial) sur 1 an, prix forfaitaire de 150 € TTC, renouvelable sur 10 ans.

Contactez-moi pour en savoir plus.

Eva Van D : asubakaproductions@gmail.com - 06.15.76.46.63.